Modèle de bail gratuit pour les terrains de loisirs !

6 réflexions au sujet de « Modèle de bail gratuit pour les terrains de loisirs ! »

  1. je me demande si ce modèle de contrat de location d’un terrain correspondrait à mes souhaits : louer un terrain de moins de 5000M2 non constructible à un particulier désireux d’occuper son temps de loisir sur un terrain en pleine nature (nettoyage, petit jardinage, pique nique en famille, rien de plus, en tout cas sans intentions de transformer on autres? Remerciements pour réponse,

  2. Bonjour,

    Ce modèle convient tout à faire pour servir de base pour votre projet de location, il faudra l’adapter en fonction des spécificités de votre cas personnel :

    - indiquer ce que le locataire peut faire ou non au niveau du nettoyage et de l’entretient du terrain (tailles des arbres, coupes des arbres avec ou sans accord du bailleur etc…).

    Cordialement,

  3. bonjour,
    J’ai un terrain de loisirs et j’aimerai le louer ponctuellement pour l’organisation de stages , mariages, anniversaire, organisation de concert ou évènements théâtre ou à définir à des associations ou entreprises qui veulent réaliser leur événement en pleine nature.
    J’ai créer un lieu avec un théâtre extérieur mais comme c’est un terrain de loisirs je n’ai pas le droit d’y domicilier une entreprise ou association, ni moi d’ailleurs, je n’y vis d’ailleurs pas officiellement.
    Votre contrat serait il utilisable en définissant bien chaque paramètre au coup par coup ?
    Cordialement,
    Aurelien

    1. Bonjour,

      Vous pouvez parfaitement louer votre terrain de loisir en tant que particulier. Le contrat se prête à ce type de location d’un terrain nu.

      Cordialement,

  4. Bonjour,

    Votre contrat est intéressant. Je voudrai savoir dans mon cas. Je voudrai louer un terrain nu pour un usage professionnel essentiellement et un usage associatif dans un second temps, pour organiser mes manifestations culturelles.
    J’ ai prévu aussi de mettre à disposition ponctuellement, pour d’ autres associations, des entreprises et des familles qui souhaitent organiser leur évènements dans un cadre en plein air. Dans ce cas, est- ce bien des prestations évènementielles que je propose ou de la sous location d’ une partie du terrain nu? Je pense que ce sont des prestions de réaliser d’ évenements privées, mais je voudrai avoir votre confirmations. Ceci afin de savoir si la clause concernant l’ interdiction de sous-louer, me concerne bien. Merci beaucoup pour votre réponse. Cordialement,

    1. Bonjour,

      Dans votre cas, il s’agit plutôt de prestations évènementielles que la sous location à proprement parlé du terrain. Pour éviter d’avoir des problèmes, il serait sans doute préférable de ne pas mettre cette clause de sous location avec votre bailleur.

      Cordialement,

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